Déclaration de politique

  1. DÉCLARATION DE POLITIQUE
Pickleball Canada a rédigé une politique décrivant la façon dont le conseil élabore et approuve les politiques relatives à Pickleball Canada.
  1. CONTEXTE/ANTÉCÉDENTS
Les politiques donnent  à l`organisme une orientation qui aide à atteindre les objectifs écrits dans ses règlements et son plan stratégique.  Un processus normalisé pour la déclaration de politique.
  • Permet la hiérarchisation de l`élaboration des politiques par le conseil d`administration:
  • Permet aux autres un moyen de signaler au conseil des problèmes nécessitant l`élaboration de politiques:
  • Démontre aux membres de Pickleball Canada et à d`autres comment les politiques sont élaborées et qui est responsable en matière de politique à Pickleball Canada.
  1. APPLICATION
Cette politique s`applique à toutes les politiques élaborées et approuvées pas le conseil d`administration de Pickleball Canada.
  1. ENTRÉE EN VIGUEUR
À  être déterminer
  1. RÔLES ET RESPONSABILITÉS
5.1 Dévelopment d`une politique
  • Toute personne ayant identifié un besoin actuel ou futur en matière de politique pour Pickleball Canada peut faire une demandep écrite ou verbale au président ou à un membre du conseil d`administration d`évaluer la nécessité de cette politique. Cliquez ICI.  pour une liste de contacts.
 
 
 
 
  • Le conseil d`administration de Pickleball Canada évalue toutes les demandes de politique et est chargé de déterminer quelles politiques seront élaborées et à quel moment.  ??
5.2  Élaboration de Politiques  
  • ue politique est élabérée au nom du conseil d`administration en formction de la meilleure information disponible
  • Dans la mesure du possible, une ébacuhe de politique est disponibrel pour examen et commentaire par les membres de Pickleball Canada concernés par la politique.??
5.3   Approuver la politique
  • Le Conseil d`Administration de Pickleball Canada est le suel responsable de l`approbation de toutes les politiques relativces à Pickleball Canada
  • Dans la mesure du possible, les politiques sont approuvées lors d`une réunion scéduléé de Pickleball Canada
  • Lorsqu`il est impossible d`attendre la prochamine réunion prévue pour approuver une politique, chaque membre du conseil peut être consulté par voie électronique.
  • Les membres du conseil disposent de suffisamment de tyemps pour étudir les politiques proposées, en fonction de la complexité de la question politique, et de tout délai pertinent.
  • Le dPrésident de Pickleball Canada est le décideur final en ce qui concerne le temps requis pour évaluer et approuver les politiques et le nombre de membres du conseil d`administration nécessaires pour approuver les politiques.  
5.4   Communication des politiques
  • Le Conseil d`Administration de Pickleball Canada est responsable de la communication de toute nouvelle politique aux personnes responsables de la mise en oeuvre de la politique ou concernées par la politique Mise en oeuvre de la politique 
  • Alors que le Conseil d`Administration de Picelball Canad assume la respnsabilité ultime de la misse en oeuvre de la politique, le conseil d`administration peur en déléguer la responsabilité, en tout ou en partie, à une personne ou ;a un groupe de personnes.  
5.5   Examen de Évaluation de la politiques
  • Le coseil d`administration examine les politiques à chaqe année et en fait la révision au besoin
  • Le conseil peut à tout momnet ordonner l`évaluation d`une politique pour déterminer si cette pooitique a été mis en ouevre et/ou si cellte politique a atteint l`objectif et les résultats escomtés  
6.    La mise en oeuvre
      Le conseil d`administration e Pickleball Canada est responsabler de la mise en oeuvre de toute politique


7.   Résultats                        
  • Le conseil suit un processus cohérent pour élaborer etr approuver la politique
  • Les membres de Pickelball Canada sont coscients de la façon dontg les politiques sont élaborées